Fiche métier — Artisan du bâtiment : la décennale ne suffit pas, elle commence

Pour un artisan du bâtiment, l’assurance se résume trop souvent à un mot : décennale. Elle est obligatoire, elle est structurante, et nous lui avons consacré un article complet sur la question des activités déclarées. Mais la décennale ne couvre que les désordres graves après réception. Toute la vie du chantier, avant et pendant, relève d’autres lignes qu’on lit moins.

Pendant le chantier : la RC pro et l’existant

Le plombier qui perce une canalisation chez le client, le plaquiste qui raye le parquet neuf, l’échafaudage qui abîme la façade voisine : tout cela survient avant réception et relève de la responsabilité civile professionnelle, pas de la décennale. Le point technique qui compte : les dommages aux existants, c’est-à-dire aux parties du bâtiment sur lesquelles vous ne travaillez pas. En rénovation, où se fait l’essentiel de l’activité du bassin, c’est la garantie la plus sollicitée du métier. Son plafond se compare au type de biens dans lesquels vous intervenez.

Le matériel et le véhicule : l’outil de travail mobile

Un fourgon aménagé avec son outillage vaut souvent plus que ce que le contrat auto imagine. Le vol d’outillage dans le véhicule, la nuit, est le sinistre le plus fréquent du métier, et il est encadré de conditions précises : véhicule fermé, parfois local clos exigé la nuit, plafonds spécifiques. Ces conditions se lisent avant le vol, pas après. Le matériel de chantier laissé sur site, lui, relève d’une logique encore différente. Savoir où s’arrête chaque garantie évite la découverte amère.

La sous-traitance, dans les deux sens

Sous-traiter impose de vérifier les attestations de vos sous-traitants, chaque année, pour chaque chantier : leur défaut d’assurance peut remonter jusqu’à vous. Être sous-traitant impose l’inverse : savoir précisément ce que votre donneur d’ordre attend et ce que votre propre contrat couvre dans ce cadre. Un classeur d’attestations à jour est un outil de gestion au même titre que le planning des chantiers.

Le corps de l’artisan, l’actif le moins assuré

Ce métier use : le dos, les épaules, les genoux. Les régimes obligatoires des artisans indemnisent les arrêts avec des délais et des montants qu’il faut connaître avant d’en avoir besoin. La prévoyance complémentaire, avec une définition de l’invalidité qui regarde le geste professionnel réel et pas une invalidité générale, est la ligne qui protège la maison quand le corps lâche. Chez les artisans, c’est presque toujours la ligne la plus faible du dossier. C’est donc la première à ouvrir.

— Synthia Yapo, Castres